yavsc/doc/architecture/licences.md
Paul Schneider 74de6aa1d1 doc: split Architecture.md into per-topic pages
doc/Architecture.md was 436 lines and growing; this commit
extracts each non-trivial subject into its own page under
doc/architecture/ and reduces the root document to a table of
contents + transversal sections (vision, stack, admin rights).

New pages (under doc/architecture/):

- workflow-multi-parties.md : client / fournisseur /
  coordinateur roles, sous-traitance, project states, B2B/B2C,
  domaine musical production flow.
- domaine-musical.md : titres collaboratifs (formats, flux de
  production, contraintes de licence).
- licences.md : LicenceModele, CC/ODbL seed, badge projet,
  cycle de vie.
- domaines-activite.md : arbre des activites, Droit a la
  racine, DomaineActivite model.
- dictionnaires-metier.md : regle d'heritage, DictionnaireMetier
  + TermeMetier, cycle de vie d'un terme. Absorbs the previous
  doc/Dictionnaire.md draft.
- offres-frontmatter.md : ClasseFormulaire / ClasseDevis,
  OffreFournisseur, Demande, parsing YamlDotNet (introduit dans
  4034c399 Front matters). Absorbs the previous
  doc/Formulaires-devis.md and doc/Demande.md fragments.
- postit-oidc.md : documentation du client desktop PostIt,
  custom URI scheme (RFC 8252 §7.1), composants partages,
  plateformes, UX observable, persistance et reprise au boot,
  garanties testees.

Architecture.md (436 -> 66 lines) keeps the vision, the stack
overview, the admin rights section, and a TOC table pointing at
each detail page. The "A documenter ensuite" backlog is kept
at the end.

Cross-links are relative: from Architecture.md the links go
architecture/<page>.md; from inside doc/architecture/ they go
../Architecture.md or <sibling>.md.
2026-06-27 13:45:31 +01:00

1.4 KiB

Licences

Récapitulatif : Yavsc référence des modèles de licence (Creative Commons + ODbL) maintenus par l'administration. Chaque projet signe l'accord avant toute production. Détail dans cette page, racine de l'architecture : Architecture.md.

Modèle LicenceModele

Géré par l'administration Yavsc. Chaque modèle porte :

  • EstLibre (bool) — détermine le badge affiché sur le projet
  • Les conditions : attribution, partage à l'identique, usage commercial, modification
  • Une URL vers le texte officiel de la licence

Seed initial

Licences Creative Commons préchargées : CC0, CC BY, CC BY-SA, CC BY-ND, CC BY-NC, CC BY-NC-SA, CC BY-NC-ND (toutes en version 4.0) + ODbL 1.0.

Badge projet

Rendu CSS/HTML — vert si EstLibre, orange sinon.

Cycle de vie

  1. L'administration crée ou met à jour un LicenceModele.
  2. À la création d'un projet, le client choisit un modèle dans la liste des licences applicables à son activité.
  3. Le projet passe par l'état Devis en cours avant que l'accord ne soit signé par toutes les parties (cf. workflow-multi-parties.md).
  4. Une fois signé, l'état passe à En production ; le badge du projet reflète EstLibre.

Voir aussi